INTRODUCTION

CONGES SCOLAIRES 2005-2006

LA RENTREE SCOLAIRE EST FIXEE AU LUNDI 03 SEPTEMBRE 2007 A 8H20 POUR LES PREMIERES ET L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL

ET AU MERCREDI 05 SEPTEMBRE 8H20 POUR LES SECONDES

Congé de Toussaint : du lundi 29 octobre au vendredi 02 novembre 2007 inclus
Vacances de Noël : du lundi 24 décembre 2007 au vendredi 04 janvier 2008 inclus
Congé de Carnaval : du lundi 04 février 2008 au vendredi 08 février 2008 inclus
Vacances de Pâques : du lundi 24 mars 2008 au vendredi 04 avril 2008 inclus

LES COURS SERONT SUSPENDUS :

• le jeudi 27 septembre 2007 (Fête de la Communauté Française)
• le jeudi 1er mai (Ascension) 
• le vendredi 02 mai 2008 (fête du travail)
• le lundi 12 mai 2008 (Pentecôte)
• les vacances d’été débutent le mardi 1 juillet 2008

LE VENDREDI 21 DECEMBRE 2007, LES COURS SERONT SUSPENDUS DES MIDI

(Une surveillance sera organisée pour les élèves du fondamental dont les parents éprouvent de grosses difficultés à assurer la garde).

LE LUNDI 30 JUIN 2008, LES COURS SERONT SUSPENDUS DES MIDI

(Une surveillance sera organisée pour les élèves du fondamental dont les parents éprouvent de grosses difficultés à assurer la garde).

EN SECTION SECONDAIRE :

• les cours seront en outre suspendus 2 jours, pour permettre l’organisation de journées pédagogiques.

POUR TOUS :

• Les cours seront suspendus le ... pour l’organisation d’une journée de concertation destinée tant aux enseignants du fondamental qu’à ceux du secondaire.

 I. HORAIRES ET CALENDRIER

3. RENCONTRES PARENTS - PROFESSEURS

PREMIÈRE RENCONTRE POUR LES PARENTS DES ELEVES DE PREMIÈRE ET DEUXIEME ANNÉE (RENCONTRE PARENTS - PROFESSEURS DU PREMIER TRIMESTRE)

Objet : la première rencontre est destinée à faire la connaissance des professeurs de vos enfants, du Directeur et des éducateurs.

Cette rencontre se fera selon un horaire de rendez-vous préétabli pour les élèves de 1ère et 2ème année. Les entretiens sont limités à 3 professeurs et à 10' par professeurs.

RENCONTRE PARENTS  -  PROFESSEURS POUR LES ELEVES EN DIFFICULTÉ

Avec un horaire de rendez-vous préétabli.

RENCONTRE DE FIN D’ANNÉE PARENTS - PROFESSEURS

Cette rencontre est destinée à donner les conseils d'orientation ou les directives aux élèves concernant les travaux de vacances ou bilans de septembre.

Les modalités d’organisation de cette rencontre seront communiquées en temps utile.

II. MODALITES D’ORGANISATION DU PREMIER DEGRE

1. GRILLES

2. L’ÉVALUATION

2.1. EXAMENS

Des examens seront organisés : en première et en deuxième

• pour vérifier la maîtrise des compétences indispensables à la poursuite des études ou à la réorientation;
• pour vérifier l'aptitude à maîtriser un volume de matière;
• pour se préparer aux études supérieures.
   

Remarque: certains bilans (latin-option sciences) peuvent être organisés hors session

2.2. CONTROLES

Des contrôles sont organisés tout au long de l'année scolaire :

• pour vérifier la maîtrise d'une ou plusieurs compétences;
• pour déterminer si l'enfant doit être aidé par une remédiation et un soutien pédagogique.

2.3. HORAIRE DES EXAMENS

2.4. ABSENCE AUX EXAMENS

Lorsqu'une branche fait l'objet d'un examen, la participation à celui-ci est obligatoire. L'absence pour cause de maladie doit être justifiée par un certificat médical. Toute autre absence ne peut être justifiée que par un cas de force majeure dont le conseil de classe apprécie la pertinence.

2.5. PRECISIONS POUR LA PERIODE DES EXAMENS

Si vous autorisez votre enfant à quitter l'école dès la fin de son examen, veuillez l’indiquer sur le document réservé à cet effet.

L'élève qui se présente à l’examen sans son journal de classe et votre autorisation  ne  pourra quitter l'établissement avant  12 H 00 et aucune demande par téléphone ne sera accordée.

Les élèves arrivent pour l’examen, c'est-à-dire, pour 8 H 20 et ne peuvent, en aucun cas, quitter le local d'examen avant 10 H 00.

Ils quittent le local après avoir remis leur copie et se présentent à l'étude de 10 H 00 à 12 H 00 s'ils ne sont pas autorisés à rentrer à leur domicile.

2.6. DELIBERATIONS - REMISE DES BULLETINS - ATTESTATIONS

2.7. SANCTION DES ETUDES

En fin de première : Rapport sur les compétences acquises.

En fin de deuxième commune ou à l’issue de l’année complémentaire du degré :

En deuxième, lors de la délibération de juin, le conseil de classe peut prononcer l'ajournement de l'élève avec travaux de vacances et/ou examen(s) de passage.

III. REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR PARTICULIER AU LYCEE DE NAMUR

1. RAPPEL DE QUELQUES PRESCRIPTIONS DECRETALES.

Dispositions relatives aux absences, sanctions disciplinaires et exclusions

N.B Il faut entendre par « parent », les parents de l’élève mineur ou la personne investie de l’autorité parentale ou la personne qui assure en fait et en droit la garde du mineur.

1. PRELIMINAIRES

Pour que l’école puisse accomplir sa mission d’enseignement et assurer à tous des chances égales d’accéder à la citoyenneté en toute sérénité, il faut que des règles claires codifient le comportement de tous et que des sanctions soient fixées pour tout manquement à ces règles.

Des comportements ne peuvent être tolérés car ils compromettent la bonne marche de l’établissement.

Toute forme de violence est inadmissible et tout préjudice nécessite réparation.

2. ABSENCES

2.1 Fréquentation scolaire.

Les présences et absences sont relevées dans la première demi-heure de cours de chaque demi-journée scolaire.

L’absence de l’élève est notifiée le jour même et au plus tard à la fin de la semaine pendant laquelle elle est constatée.

Les cours doivent être suivis avec régularité et assiduité.

Aucune absence n’est tolérée si elle n’est pas dûment motivée et appuyée de pièces justificatives.

2.2 Sont considérées comme justifiées les absences motivées par :

1. l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par certificat médical ou document officiel remis par un centre hospitalier ;
2. tout document délivré par une autorité publique ;
3. le décès d’un parent ou allié de l’élève, au premier degré ; l’absence ne peut dépasser 4 jours ;
4. le décès d’un parent ou allié de l’élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 2 jours ;
5. le décès d’un parent ou allié de l’élève, au deuxième degré, n’habitant pas sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser un jour.

Pour que les motifs soient reconnus valables, les documents prévus ci-dessus doivent être remis au chef d’établissement ou à son délégué au plus tard le lendemain du dernier jour d’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas trois jours et au plus tard le quatrième jour de l’absence dans tous les cas.

2.3 Motifs laissés à l’appréciation du chef d’établissement :

Si les motifs justifiant l’absence sont différents de ceux définis au point 2.2, mais relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liées à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique ou de transport, le chef d’établissement peut  reconnaître l’absence comme justifiée.

2.4 Absences injustifiées :

Toute absence non prévue aux points 2.2 et 2.3 est considérée comme injustifiée.

2.5 Modalités en cas d’absence.

Toute absence non justifiée dans les délais fixés au point 2.2 (dernier alinéa) est notifiée par courrier aux parents, au plus tard à la fin de la semaine pendant laquelle elle est constatée. Toute absence injustifiée est sanctionnée.

3. SANCTIONS DISCIPLINAIRES

3.1 Sanctions disciplinaires.

Tout acte, comportement ou abstention répréhensible commis non seulement dans l’enceinte de l’école, mais aussi hors de l’établissement si les faits reprochés ont une incidence directe sur la bonne marche de l’établissement peut être sanctionné.

Les sanctions disciplinaires sont, dans l’ordre de gravité :

1. Le rappel à l’ordre par une note au journal de classe à faire signer pour le lendemain par les parents. Il est prononcé par tout membre du personnel directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation. Il peut être accompagné de tâches supplémentaires qui font l’objet d’une évaluation. Si l’évaluation n’est pas satisfaisante, le chef d’établissement peut imposer une nouvelle tâche ;
2. La retenue à l’établissement en dehors du cadre de la journée scolaire ;
3. L’exclusion temporaire d’un cours ou de tous les cours d’un même enseignant ; l’élève reste à
   l’établissement ;
4. L’exclusion temporaire de tous les cours ;
5. L’exclusion définitive de l’établissement.

La sanction est proportionnelle à la gravité des faits et à leurs antécédents éventuels.

L’élève qui refuse une sanction est passible de la sanction suivante, dans l’ordre de gravité.

L’exclusion temporaire ne peut dépasser 12 demi-journées par an sauf dérogation ; l’élève est tenu de mettre ses documents scolaires en ordre.

Les sanctions prévues aux 2°, 3° et 4° sont communiquées aux parents via le journal de classe ou tout autre moyen jugé le plus approprié. Toute note au journal de classe doit être signée pour le lendemain par les parents.

Les tâches supplémentaires qui accompagnent éventuellement la sanction peuvent être la réparation des torts causés à la victime, un travail d’intérêt général ou un travail pédagogique.

L’élève doit toujours être en mesure de présenter son journal de classe au membre du personnel qui le réclame.

Un recours contre les sanctions visées au 2°, 3° et 4° peut être introduit auprès du chef
d’établissement.

3.2 Exclusion définitive.

Un élève régulièrement inscrit ne peut être exclu définitivement que si les faits dont il s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, compromettent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir un préjudice matériel grave (art.81 du décret « missions » du 24 juillet 1997).

L’exclusion définitive est, bien entendu, tout à fait exceptionnelle.

Cependant, lorsque cette sanction est prise, elle doit l’être selon une procédure décrite à l’article 81 du décret du 24 juillet1997.

Cette procédure prévoit également un recours contre la décision d’exclusion auprès du Ministre compétent.

Lorsque l’élève est exclu, une Commission zonale des inscriptions est chargée de proposer un nouvel établissement scolaire à l’élève.

2. LES REPAS

REGLE : AUCUN ELEVE N’EST AUTORISE A QUITTER L’ECOLE SUR LE TEMPS DE MIDI

Une autorisation de sortie exceptionnelle peut être accordée par la direction suite à une demande écrite des parents.

PRIX :

La collation des élèves de la section maternelle est servie le matin (produit lacté ou céréales) et
l’après-midi (fruit ou coupe-faim).

VENTE DES TICKETS :

L'élève indiquera son nom au dos du ticket. Tout ticket "tippexé" ou rendu illisible sera refusé.

TENUE A TABLE :

Les règles élémentaires du savoir-vivre seront scrupuleusement respectées et notamment en ce qui concerne :

• Le bruit – La tenue à table – Le respect des autres, des aliments et des lieux.
• Un service de  table à charge des élèves pourra être instauré.

3. LA FREQUENTATION SCOLAIRE

1. Sont considérées comme justifiées les absences telles que définies au point 2.2 de la page 35.
2. Tout autre absence doit être justifiée par un mot écrit des parents ;  la pertinence du motif invoqué sera appréciée par la direction.
3. Les parents ne peuvent justifier plus de 10 jours d’absence au cours d’une année scolaire.
4. L’absence non justifiée à 3 heures de cours durant la même demi journée est considérée comme demi-journée d’absence injustifiée.
5. Dans le secondaire :

• les cartes d’absence sont envoyées une fois par semaine
• dans les cas suspects, les parents sont informés téléphoniquement de l’absence de leur enfant.
• les parents sont invités à informer l’école par écrit des absences prévisibles de leur enfant.